GROUPE DROITE RÉPUBLICAINE

(40 membres au lieu de 41)

nommé ministre délégué auprès du ministre des armées et des anciens combattants

à minuit, du mandat de député de

commission des affaires européennes

auprès du ministre des armées et des anciens combattants

Commission des affaires européennes

Commission des affaires européennes

Bureau de la COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

Bureau de la COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES

Commission de la défense nationale et des forces armées

GROUPE LES RÉPUBLICAINS

(59 membres)

N

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4, mercredi 5 et vendredi 7 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

Députés

Titulaires, Suppléants

N

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales

Bureau de la Commission de la défense nationale et des forces armées

Bureau de la commission permanente législative

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

Titulaire

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

commission des affaires européennes

Le groupe Les Républicains

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes

Députés

Titulaires, Suppléants

commission d'enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française

Commission d'enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française

Bureau de la Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre

sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales installée dans le département de Seine-et-Marne

sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales installée dans le département de Seine-et-Marne

Commission de la défense nationale et des forces armées

Jean-Jacques

Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À L'ÉTAT DES LIEUX, LA DÉONTOLOGIE, LES PRATIQUES ET LES DOCTRINES DE MAINTIEN DE L'ORDRE

Commission de la défense nationale et des forces armées

Commission de la défense nationale et des forces armées

député de Seine-et-Marne

à suivre la 72e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2019-2020)

Bureau de la Commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s'agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale

Vice-présidents

Commission de la défense nationale et des forces armées

Défense

Groupe Les Républicains (99 membres au lieu de 98)

avocat

auditeur de la vingt-neuvième session nationale « sécurité et justice » (2017-2018) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice

avocat

à suivre la vingt-neuvième session nationale « sécurité et justice » (2017-2018) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice

conseiller départemental du canton de Nangis

membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Paris